AU 1ER OCTOBRE 2017

 

Mentions légales

Atriolis est une marque déposée et exploitée par la société LRC.

Le site de e-commerce www.atriolis.com est accessible par le réseau internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau. Il est édité par la société LRC, SAS au capital de 50 000 euros, dont le siège social est situé au 5, Boulevard Vincent GACHE – BP 36204 - 44262 Nantes Cedex 2, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 343 908 430 00014. Code NAF : 4642Z TVA Intracommunautaire : FR31343908430

Directeur de la Publication : Michel Le Roy

L’ensemble de toutes les données inscrites sur le site, est la propriété exclusive de la marque Atriolis et de la société LRC. Toute reproduction, modification ou utilisation totale ou partielle est strictement interdite.

Évolutions techniques, corrections et maintenance du site : ISAPRO.
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™.
Ce site internet est hébergé par ISAPRO. 13 avenue de la marne - 49300 CHOLET.

Application et validité des CGV

Les présentes conditions générales de vente (CGV) définissent les droits et obligations du vendeur Atriolis et du client dans le cadre de la vente de chaussures et d’accessoires de la marque Atriolis (ci-après « les produits »).

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les ventes des produits conclues via le site de vente en ligne www.atriolis.com (ci-après « la boutique en ligne ») en vue d’une livraison dans les pays définis à l’article « Expédition et Livraison ».

Il est précisé que les commandes passées sur la boutique en ligne sont réservées aux consommateurs au sens qu’en donnent la loi et la jurisprudence, pour leur propre compte. L'achat de produits par un professionnel en vue de la revente est interdit.

Le client déclare avoir pris connaissance des CGV avant la passation de sa commande. La validation de sa commande vaut donc acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGV.

Atriolis se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV en publiant une nouvelle version sur son site. Les CGV qui s’appliquent sont celles en vigueur à la date de la passation de la commande.

Dans l’hypothèse où l’un quelconque des termes des CGV serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice les autres dispositions resteront en vigueur.

Produits

La liste des produits proposés dans le cadre de la vente à distance est consultable sur la boutique en ligne Atriolis.

Conformément à l’article L 112-1 du code de la consommation, les caractéristiques essentielles et les prix de nos produits TTC sont disponibles dans la fiche produit correspondante.  Le client est invité à en prendre connaissance, l’achat du produit étant sous son entière responsabilité. Atriolis s’attache à ce que la représentation photographique des produits soit la plus fidèle possible aux produits eux-mêmes, mais les images n’ont aucune valeur contractuelle.

Les renseignements mentionnés sur chaque fiche-produit, sont ceux communiqués par les fournisseurs auprès desquels les produits sont acquis.

Prix et paiement

Tous les prix sont indiqués en Euro (TTC), hors participation aux frais d'expédition. Le client doit prendre en compte que les prix sont susceptibles d’évolution. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

Le prix est payable comptant, en totalité, le jour de la passation de commande. Toute commande non réglée ne sera pas traitée.

Le règlement des achats s’effectue par trois voies possibles : Paypal, carte bancaire ou virement bancaire.

1. Paypal : La transaction débite immédiatement le compte Paypal du client du montant total indiqué.

2. Carte bancaire : (Carte Bleue, Visa, MasterCard, e-Carte Bleue). La transaction débite immédiatement la carte bancaire du client du montant total indiqué.

Conformément aux dispositions de l'article L 132-2 du code monétaire et financier l'engagement de payer donné au moyen d'une carte de paiement est irrévocable.

Le client confirme qu’il est le titulaire de la carte à débiter en donnant ses données personnelles sur le site sécurisé de notre partenaire de paiement Crédit Agricole.

Le client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte de paiement dont il est le titulaire, et communique ses coordonnées. Le Crédit Agricole est seul, à travers son espace sécurisé, à avoir connaissance des informations bancaires du client. Ces informations ne transitent en aucune manière sur le site www.atriolis.com. Le système sécurisé 3D Secure demande une authentification du client pour valider la transaction.

Dans l'hypothèse où, pour quelque raison que ce soit, le débit de sommes dues par le client s'avèrerait impossible, la vente effectuée serait immédiatement annulée.

3. Dans le cas d’un virement bancaire, le client reçoit par email les coordonnées bancaires d’Atriolis après passation de la commande. Le client doit effectuer le virement sous 7 jours suivant la validation de la commande. L’envoi du colis s’effectue uniquement à réception de la preuve de paiement.

Commande

1. PROCESSUS

Le client sélectionne un ou plusieurs produits disponibles sur la boutique en ligne en cliquant sur « remplir ma valise ». Il peut à tout moment valider son achat ou ajouter de nouveaux produits.

Pour valider sa commande, le client dispose des choix suivants :

      - S’il dispose d’un compte client, il peut s’identifier avec son nom d’utilisateur et son mot de passe

     - S’il n’a pas encore de compte client, il peut en créer un en fournissant ses informations personnelles (nom, prénom, adresse e-mail, date de naissance). Le client doit aussi renseigner un mot de passe. Ce mot de passe est strictement personnel et n’est pas connu par le vendeur.

    - S’il ne souhaite pas créer de compte client, le client peut passer commande « en tant qu’invité ». Il devra alors pour chaque commande renseigner ses coordonnées.

Le client doit fournir une adresse de livraison et de facturation conformes. La livraison se fera dans les pays mentionnés dans le paragraphe suivant « choix du mode d’expédition ». Toute autre demande entraînera l’annulation de la commande.

La livraison sera envoyée à l’adresse indiquée par le client ou en point Relay. Atriolis n’est pas responsable des retards de livraison causés par l’indication d’une adresse erronée ou incomplète.

Atriolis se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande non conforme, ou pour tout autre motif légitime, ainsi que toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige, et ce, jusqu’au règlement du litige.

2. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Toute commande est validée dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies au passage de la commande. S’il existe une indisponibilité totale ou partielle de produits après la validation de la commande, le client sera informé par mail de la livraison d’une commande partielle ou de l’annulation de sa commande.

Le client aura alors la possibilité de demander : la livraison d’un produit de qualité et de prix équivalent ; le remboursement du prix du produit ou service commandé dans les 14 jours suivant sa demande.

Expédition et livraison

1. CHOIX DU MODE D'EXPEDITION

Le client peut choisir le mode de livraison parmi les options proposées dans le tableau ci-dessous. Ces choix varient en fonction des pays de livraison, du lieu de livraison (à domicile ou en point Relay), du délai de livraison, et du poids du colis :

Nous livrons les petits colis (accessoires – jusqu’à 200g) en enveloppe dans les zones 1, 2, 3, 4 et 5.

Nous livrons les plus gros colis (chaussures – au-delà de 200g) en carton dans les zones 1, 2 et 3 seulement.

Nous offrons les frais de port en zone 1 (France, Monaco). Les petits colis sont envoyés par lettre suivie, les plus gros colis par Mondial Relay ou Colissimo. Les délais de livraison sont de 2 à 3 jours. Nous proposons une solution express 24h avec un surcoût de 15€.

Pour la zone 2 (Belgique, Luxembourg), nous offrons les frais de port Mondial Relay - point relais. Nous proposons une solution express 24h avec un surcoût de 20€.

Les frais de port à l’international sont expliqués dans le tableau ci-dessous. Les délais de livraison sont de 3 à 5 jours, et peuvent excéder 5 jours selon le pays de destination.

Jusqu'à 100g
Lettre prioritaire
internationale avec suivi

Jusqu'à 200g
Lettre prioritaire
internationale avec suivi

Jusqu'à 1kg
Mondial Relay - Point relais

Jusqu'à 1kg
Colissimo

Jusqu'à 1kg
Mondial Relay Home

Jusqu'à 2kg
Mondial Relay Home

Jusqu'à 3kg
Mondial Relay Home

Zone 1 offert offert offert offert indisponible indisponible indisponible
Zone 2 3.00€ 5.20€ offert 4.00€ 2.00€ 2.50€ 3.00€
Zone 3 3.00€ 5.20€ indisponible indisponible 4.00€ 4.50€ 5.00€
Zone 4 3.00€ 5.20€ indisponible indisponible indisponible indisponible indisponible
Zone 5 3.50€ 6.00€ indisponible indisponible indisponible indisponible indisponible

Zone 1 : France, Monaco

Zone 2 : Belgique, Luxembourg

Zone 3 : Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Portugal, Royaume-Uni               

Zone 4 : Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Estonie, Vatican, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Saint Marin, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse

Zone 5 : Autres pays

2. VALIDATION DE L’EXPEDITION

Pour toute commande passée et validée avant 14h – hors samedi, dimanche et jours fériés, les achats effectués sur la boutique en ligne partent le jour même.

Après 14h, les achats seront expédiés le jour ouvré suivant, sous condition d’acceptation de la commande.

Atriolis n’est pas responsable des défaillances et retards qui sont le fait des réseaux de transport (défaillances techniques, grèves ou tout autre cas de force majeure).

Lors de l’envoi du colis par Atriolis, un message de confirmation d’expédition sera envoyé à l’adresse mail indiquée lors de la commande. Il sera stipulé le numéro de suivi de la livraison, selon le mode de livraison choisi.

A la livraison, le client se doit de vérifier l’état du colis et de son contenu. En cas de dégradation, il peut soit réceptionner le colis tout en signalant la détérioration de son emballage, soit refuser le colis. En cas de non-conformité du produit, ou en cas de retard de livraison, le client peut contacter Atriolis par email : contact@atriolis.fr ou par téléphone au +33 2 41 63 56 87 (coût normal d’une communication) dans un délai de trois jours ouvrés. Il pourra alors être enclenchée une procédure de retour ou d’échange du produit (voir paragraphe suivant « Echange – retour »).

Echange - retour

1. CONDITIONS POUR EFFECTUER UN RETOUR

Selon l’article L 121-20-12 du code de la consommation, le client non satisfait des articles commandés, dispose d’un délai légal de 14 jours suivant la date de livraison pour se rétracter de sa commande. Si ce délai tombe un week-end ou un jour férié, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le client doit contacter Atriolis par mail à l’adresse contact@atriolis.fr en mentionnant son numéro de commande. Atriolis lui communiquera alors un bon de retour par mail. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, complets (accessoires, boîte à chaussure …), étiquetés, neufs, non portés, non lavés et accompagnés du bon de retour soigneusement rempli, ainsi que d’une copie du bon de livraison. Au-delà de ce délai de 14 jours aucun retour pour non conformité ne sera accepté. Le remboursement des produits sera enclenché après la bonne réception du produit par le vendeur. Ce remboursement correspond à la totalité des sommes versées par le client, c’est-à-dire le prix d’achat des produits. Pour faciliter les retours les frais de livraison sont remboursés pour les paiements Paypal (voir pays concernés et conditions sur https://www.paypal.com/fr/retours). Dans tous les autres cas, le client prend les frais de retour à sa charge.

2.PROCEDURE D’ECHANGE

Si le client souhaite échanger son produit, il contacte le vendeur à l’adresse mail contact@atriolis.fr. Atriolis s’engage à renvoyer le nouveau produit souhaité après réception du produit retourné par le client. En cas d’échange, si le montant est supérieur à la commande initiale, le client s’engage à payer la différence. La nouvelle commande ne sera envoyée qu’après paiement de la différence. Si le montant est inférieur à la commande initiale, Atriolis s’engage à fournir un avoir ou rembourser la différence par tous moyens de paiement avec l’envoi de la nouvelle commande. Si le produit est équivalent en prix au produit précédemment commandé, aucune transaction financière n’est nécessaire. Le client recevra une nouvelle facture, et une preuve d’annulation de sa facture précédente.

Responsabilité et garantie

Selon les articles L211-4 et suivants du code de la consommation, Atriolis est tenue de livrer un bien conforme au contrat passé avec le client. La responsabilité de la marque Atriolis, déposée et exploitée par la société LRC, ou la responsabilité de la société LRC SAS, ne sauraient être engagées pour la mauvaise exécution ou l’inexécution en cas de force majeure ainsi que pour d’éventuels dommages sur le réseau internet, virus internet, grèves, problèmes d’approvisionnement de la marque. Tous les articles proposés par Atriolis sont soumis à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. Les CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties se rapprocheront pour tenter de trouver une solution amiable. A défaut, les tribunaux français seront compétents. 

Données personnelles

Le site Internet www.atriolis.com et la société LRC s’engagent à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les clients sur les sites Internet et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Les données personnelles collectées peuvent être les suivantes : nom, prénom, civilité, adresse email, date de naissance, adresse postale et adresse de livraison, numéro de téléphone. Les données peuvent aussi être collectées via des cookies, sur réserve de l’acceptation de l’utilisateur du site.

Les données collectées sur www.atriolis.com ne sauraient en aucun cas être transmises à des tiers, et sont utilisées dans le cadre de prospection, fidélisation, et transmission d’information par email. Conformément au Règlement Général de la Protection des Données, Atriolis s’engage à ne pas conserver d’informations à caractère personnel non nécessaires à la gestion de la relation commerciale au-delà de 3 ans suivant le dernier achat.

L’utilisateur peut à tout moment demander à ce que ses données soient rectifiées, supprimées ou archivées. Il suffit de contacter le service client à l’adresse contact@atriolis.com.

Service client

Pour toute information complémentaire, le client peut contacter le Service Relation Client de la boutique en ligne par email : contact@atriolis.fr et/ou par téléphone : au +33 2 41 63 56 87 (coût normal d'une communication) ou s’adresser au Service Relation Client e-boutique Atriolis – 1 rue de Versailles 49600 Beaupréau – France Nous sommes à votre disposition de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h, du lundi au vendredi, hors week-end et jours fériés. Atriolis s’engage à vous répondre dans les plus brefs délais.